# Accusé de réception d'une demande - TVF

Modèle de courrier ou courriel modifiable - version de travail

## 1. Informations de dossier

- Numéro de dossier :
- Date de réception :
- Type de demande :
- Demandeur :
- Organisation :
- Commune concernée :
- Référent TVF :
- Canal de réception :

## 2. Objet recommandé

Accusé de réception - demande adressée à Territoires Vivants France - dossier n° `[référence]`

## 3. Modèle de message

Madame, Monsieur,

Territoires Vivants France accuse réception de votre demande transmise le `[date]`, concernant `[objet de la demande]` sur le territoire de `[commune ou secteur]`.

Votre demande est enregistrée sous la référence :

`[numéro de dossier]`

Elle fera l'objet d'une première analyse afin de vérifier :

- la nature exacte du besoin ;
- les informations déjà disponibles ;
- les pièces utiles à l'instruction ;
- les contraintes éventuelles ;
- l'adéquation avec les missions de Territoires Vivants France ;
- les suites possibles à proposer.

## 4. Rappel de prudence

L'enregistrement de cette demande ne constitue pas une validation de projet, un engagement financier, une promesse d'intervention, une convention ou une acceptation automatique.

Toute suite opérationnelle devra être précédée, selon le cas, d'une qualification du dossier, d'une visite, d'une analyse des risques, d'une décision d'orientation et d'un cadre écrit adapté.

## 5. Pièces ou informations complémentaires demandées

Afin de poursuivre l'analyse, merci de transmettre si possible :

- [ ] coordonnées complètes du demandeur ;
- [ ] adresse ou localisation précise ;
- [ ] description du bien, de la ressource ou du besoin ;
- [ ] photos récentes ;
- [ ] situation de propriété ou qualité du demandeur ;
- [ ] contraintes connues ;
- [ ] urgence ou échéance particulière ;
- [ ] documents techniques disponibles ;
- [ ] autorisation de visite si nécessaire ;
- [ ] accord de traitement des informations transmises.

Pièces spécifiques à demander :

- 
- 
- 

## 6. Étapes suivantes

| Étape | Objet | Responsable | Échéance indicative |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 | Vérification des informations reçues | TVF |  |
| 2 | Demande éventuelle de pièces complémentaires | TVF / demandeur |  |
| 3 | Qualification du dossier | TVF |  |
| 4 | Proposition d'orientation | TVF |  |
| 5 | Décision de poursuivre, compléter ou classer | TVF |  |

## 7. Formule de clôture

Nous vous remercions pour votre confiance et pour votre contribution potentielle à la revitalisation des territoires.

Nous reviendrons vers vous après examen des premiers éléments transmis.

Bien cordialement,

`[Nom et fonction]`  
Territoires Vivants France  
`[Coordonnées]`

## 8. Mentions internes

- Message envoyé le :
- Par :
- Copie à :
- Pièces reçues :
- Pièces manquantes :
- Statut après envoi :