# Convention préparatoire de partenariat associatif - TVF

Document de travail à adapter avant signature

## 1. Parties

Entre :

Territoires Vivants France, association nationale en création, dont le siège est situé au 25 rue Élise Gervais, 42000 Saint-Étienne, représentée par :

- Nom :
- Fonction :

Et :

L'association partenaire :

- Nom :
- Adresse :
- Numéro RNA ou SIREN si disponible :
- Représentée par :
- Fonction :

## 2. Objet de la convention

La présente convention a pour objet de définir les conditions d'une coopération entre TVF et l'association partenaire autour de :

- [ ] l'identification de besoins locaux ;
- [ ] l'accès à des publics ou bénéficiaires ;
- [ ] l'usage de locaux ou équipements ;
- [ ] la participation à des actions citoyennes ;
- [ ] la mobilisation de bénévoles ;
- [ ] l'animation d'un lieu ou d'un projet ;
- [ ] le réemploi de matériaux ;
- [ ] l'appui à un diagnostic ou une expérimentation ;
- [ ] autre :

## 3. Objectifs communs

| Objectif | Description | Résultat attendu | Indicateur possible |
| --- | --- | --- | --- |
| Utilité sociale |  |  |  |
| Revitalisation locale |  |  |  |
| Participation citoyenne |  |  |  |
| Réemploi ou sobriété |  |  |  |
| Inclusion ou bénévolat |  |  |  |

## 4. Engagements de TVF

TVF peut s'engager, selon le projet, à :

- apporter une méthode de cadrage ;
- préparer les documents de suivi ;
- faciliter la mise en relation avec des acteurs locaux ;
- contribuer à la qualification d'un besoin ou d'un bien ;
- rechercher des ressources compatibles ;
- assurer une traçabilité des décisions ;
- valoriser l'action uniquement lorsque les informations sont vérifiées.

Engagements spécifiques :

- 
- 
- 

## 5. Engagements de l'association partenaire

L'association partenaire peut s'engager à :

- décrire précisément ses besoins ;
- désigner un référent ;
- respecter les règles de sécurité et de communication ;
- participer aux réunions de suivi ;
- transmettre les informations nécessaires ;
- ne pas engager TVF publiquement sans accord ;
- signaler tout incident ou difficulté.

Engagements spécifiques :

- 
- 
- 

## 6. Gouvernance et suivi

- Référent TVF :
- Référent association :
- Fréquence des réunions :
- Documents de suivi :
- Modalités de décision :

## 7. Communication

Toute communication mentionnant l'autre partie doit être validée avant diffusion.

Utilisation du logo :

- [ ] autorisée sous conditions ;
- [ ] non autorisée à ce stade ;
- [ ] à valider au cas par cas.

Formulations publiques autorisées :


## 8. Données et images

Les données personnelles, témoignages, photos et vidéos ne peuvent être utilisés qu'avec accord adapté.

Documents à prévoir :

- autorisation droit à l'image ;
- consentement données personnelles ;
- validation des textes publics ;
- archivage des preuves de validation.

## 9. Durée

La convention est conclue pour une durée de :

Elle peut être renouvelée, modifiée ou résiliée par écrit.

## 10. Absence d'engagement financier automatique

La présente convention ne crée aucun engagement financier automatique, sauf clause spécifique ajoutée et validée par les parties.

## 11. Signatures

Fait à :

Le :

Pour Territoires Vivants France :

Nom, fonction, signature :


Pour l'association partenaire :

Nom, fonction, signature :