# Fiche comité de pilotage territorial

Document préparatoire modifiable - version de travail

## 1. Objectif

Cette fiche permet de structurer un comité de pilotage territorial autour d'un diagnostic, d'un projet pilote ou d'une coopération TVF. Elle clarifie les participants, rôles, décisions et livrables.

## 2. Identification

- Territoire :
- Projet ou coopération :
- Date de création :
- Référent TVF :
- Référent collectivité :
- Fréquence prévue :
- Durée prévue :

## 3. Composition

| Structure | Représentant | Fonction | Rôle dans le comité |
| --- | --- | --- | --- |
| TVF |  |  | Coordination / méthode |
| Collectivité |  |  | Orientation / décision |
| EPCI |  |  | Habitat / économie / déchets |
| Association |  |  | Usage / habitants |
| Entreprise |  |  | Matériaux / compétences |
| Propriétaire |  |  | Bien ou ressource |
| Financeur |  |  | Soutien / suivi |
| Autre |  |  |  |

## 4. Rôle du comité

Le comité de pilotage peut :

- suivre l'avancement ;
- valider les étapes de diagnostic ;
- prioriser les pistes ;
- lever les blocages ;
- sécuriser la communication ;
- préparer les conventions ;
- suivre les indicateurs.

Le comité ne remplace pas les décisions formelles des autorités ou instances compétentes.

## 5. Ordre du jour type

1. Rappel du contexte.
2. Point sur les données et signalements.
3. Pistes prioritaires.
4. Risques et points de blocage.
5. Acteurs à mobiliser.
6. Décisions à prendre.
7. Communication.
8. Prochaines étapes.

## 6. Tableau de suivi

| Sujet | Décision | Responsable | Échéance | Statut |
| --- | --- | --- | --- | --- |
|  |  |  |  | À faire |
|  |  |  |  | À faire |
|  |  |  |  | À faire |

## 7. Règles de fonctionnement

- Les informations sensibles restent internes.
- Les décisions sont consignées par écrit.
- Les logos et noms des partenaires ne sont utilisés qu'après accord.
- Les données publiées doivent être sourcées.
- Les désaccords ou réserves sont notés.

## 8. Documents associés

- Procès-verbal de réunion.
- Registre de décisions.
- Fiche territoire.
- Note d'opportunité.
- Matrice des risques.
- Plan d'action territorial.

## 9. Validation

- Fiche préparée par :
- Date :
- Validée par :