# Fiche de décision et d'orientation - TVF

Document préparatoire modifiable - version de travail

## 1. Identification du dossier

- Numéro de dossier :
- Titre du dossier :
- Territoire :
- Demandeur :
- Type de demande :
- Date de réception :
- Date de décision :
- Référent TVF :

## 2. Synthèse en une page

Résumé du dossier :


Besoin identifié :


Ressource ou bien concerné :


Acteurs déjà identifiés :


Points de vigilance :


## 3. Documents examinés

- [ ] Fiche de demande
- [ ] Photos
- [ ] Pièces de propriété ou mandat
- [ ] Autorisation de visite
- [ ] Compte rendu d'échange
- [ ] Grille d'instruction
- [ ] Matrice des risques
- [ ] Budget prévisionnel
- [ ] Données territoriales
- [ ] Autres :

## 4. Décision d'orientation

Cocher l'orientation retenue :

- [ ] Compléter le dossier
- [ ] Organiser une visite ou réunion de terrain
- [ ] Ouvrir une phase de diagnostic
- [ ] Préparer une note d'opportunité
- [ ] Préparer une convention de coopération
- [ ] Rechercher des partenaires techniques
- [ ] Rechercher des financements
- [ ] Réorienter vers un acteur plus adapté
- [ ] Classer sans suite à ce stade

## 5. Motifs de décision

| Critère | Appréciation | Commentaire |
| --- | --- | --- |
| Utilité territoriale |  |  |
| Faisabilité |  |  |
| Risques |  |  |
| Ressources mobilisables |  |  |
| Alignement avec TVF |  |  |
| Urgence |  |  |

Motif principal :


## 6. Conditions à respecter

Avant toute action opérationnelle, les points suivants doivent être verrouillés :

- [ ] qualité du demandeur vérifiée ;
- [ ] droit d'accès au site clarifié ;
- [ ] sécurité minimale évaluée ;
- [ ] responsabilité des parties clarifiée ;
- [ ] communication publique validée ;
- [ ] données personnelles protégées ;
- [ ] aucune promesse non formalisée ;
- [ ] convention préparée si nécessaire.

## 7. Plan de suites

| Action | Responsable | Échéance | Document associé | Statut |
| --- | --- | --- | --- | --- |
|  |  |  |  | À faire |
|  |  |  |  | À faire |
|  |  |  |  | À faire |

## 8. Communication au demandeur

Message à envoyer :

- [ ] Demande de pièces complémentaires
- [ ] Proposition de rendez-vous
- [ ] Proposition de visite
- [ ] Information de classement sans suite
- [ ] Réorientation
- [ ] Autre :

Points à mentionner :

- référence du dossier ;
- décision ou orientation retenue ;
- pièces ou étapes attendues ;
- absence d'engagement automatique ;
- coordonnées du référent ;
- délai indicatif de retour.

## 9. Validation

- Décision préparée par :
- Relue par :
- Validée par :
- Date :
- Signature ou validation interne :

## 10. Archivage

- Emplacement du dossier :
- Documents joints :
- Statut final :
- Date de prochaine revue :