# Fiche projet territorial - TVF

Document de cadrage pour instruire un projet avant décision.

## 1. Identification du projet

- Nom du projet :
- Commune :
- Adresse ou secteur :
- Date d'ouverture du dossier :
- Numéro de dossier :
- Référent TVF :
- Référent local :

## 2. Type de projet

- [ ] Logement vacant
- [ ] Commerce inoccupé
- [ ] Bâtiment inutilisé
- [ ] Friche ou terrain
- [ ] Matériaux de réemploi
- [ ] Projet associatif
- [ ] Projet mixte

## 3. Besoin constaté

- Description :
- Public concerné :
- Urgence :
- Source du signalement :
- Données disponibles :

## 4. Ressources mobilisables

- Bien :
- Matériaux :
- Compétences :
- Bénévoles :
- Financements possibles :
- Partenaires à contacter :

## 5. Contraintes

- Propriété :
- Urbanisme :
- Sécurité :
- Assurance :
- Diagnostics :
- Accès :
- Budget :
- Délais :

## 6. Scénario d'usage

- Usage principal envisagé :
- Usages secondaires :
- Bénéficiaires :
- Conditions d'exploitation :
- Durée envisagée :

## 7. Convention à prévoir

- Type de convention :
- Parties concernées :
- Durée :
- Responsabilités :
- Suivi :
- Communication :

## 8. Indicateurs de suivi

- Bien remis en usage :
- Surface concernée :
- Matériaux réemployés :
- Déchets évités :
- Bénévoles mobilisés :
- Personnes bénéficiaires :
- Partenaires impliqués :

## 9. Décision

- [ ] À compléter
- [ ] À visiter
- [ ] À instruire
- [ ] À conventionner
- [ ] Non prioritaire
- [ ] Abandonné

## 10. Notes

Ajouter ici les décisions, dates de réunion, points de vigilance et prochaines actions.