# Lettre d'intention de coopération TVF

Document préparatoire modifiable - version de travail

## 1. Objet

Cette lettre d'intention permet de formaliser une volonté de dialogue ou d'instruction entre Territoires Vivants France et un acteur territorial, sans créer à elle seule une convention opérationnelle, financière ou juridique.

## 2. Parties concernées

Entre :

Territoires Vivants France  
25 rue Élise Gervais  
42000 Saint-Étienne

Représentée par :

Et :

Nom de la structure :

Adresse :

Représentée par :

Fonction :

## 3. Contexte

Les parties souhaitent étudier une coopération autour de la revitalisation territoriale, de la remise en usage de biens ou ressources inutilisés, du réemploi des matériaux, de l'insertion, de la mobilisation citoyenne ou d'un projet local à définir.

Territoire ou périmètre concerné :

Sujet principal :

## 4. Intention commune

Les parties expriment leur volonté de :

- échanger des informations utiles ;
- identifier les besoins du territoire ;
- repérer les biens, lieux ou ressources concernés ;
- étudier les conditions d'une coopération ;
- préparer, si nécessaire, une convention spécifique ;
- respecter une communication prudente et vérifiable.

## 5. Ce que cette lettre ne crée pas

Cette lettre ne constitue pas :

- une convention de financement ;
- une autorisation de travaux ;
- une mise à disposition de bien ;
- un engagement de résultat ;
- une reconnaissance de partenariat public définitif ;
- une autorisation d'utiliser un logo sans accord séparé.

## 6. Documents à préparer

Les parties peuvent convenir de préparer :

- une fiche territoire ;
- une fiche projet ;
- une fiche d'audit terrain ;
- une matrice des risques ;
- un budget prévisionnel ;
- un modèle de convention adapté ;
- une grille d'impact.

## 7. Confidentialité et communication

Les informations échangées dans ce cadre sont utilisées pour l'instruction du dossier. Toute communication publique mentionnant l'autre partie doit être validée préalablement.

## 8. Durée

La présente lettre d'intention est valable jusqu'au :

Elle peut être prolongée, modifiée ou remplacée par une convention spécifique.

## 9. Prochaine étape

- Réunion de cadrage :
- Référents désignés :
- Documents attendus :
- Date cible :

## 10. Signatures

Fait à :

Le :

Pour Territoires Vivants France :

Nom :

Signature :

Pour la structure :

Nom :

Signature :