# Modèle de convention de coopération territoriale

Document de travail à adapter à chaque projet. Il ne remplace pas une validation juridique.

## 1. Parties

Entre :

- Territoires Vivants France, association nationale en création, représentée par :

Et :

- Nom de la structure ou du propriétaire :
- Adresse :
- Représentant :
- Fonction :

## 2. Objet de la convention

La présente convention a pour objet de définir les conditions de coopération autour de :

- [ ] Un bien vacant
- [ ] Des matériaux de réemploi
- [ ] Un projet territorial
- [ ] Une contribution financière ou technique
- [ ] Autre :

Description synthétique :

## 3. Périmètre

- Lieu concerné :
- Durée envisagée :
- Publics concernés :
- Objectifs :

## 4. Engagements de TVF

TVF peut notamment s'engager à :

- qualifier la situation ;
- coordonner les échanges ;
- préparer un dossier de projet ;
- identifier des ressources ;
- suivre les étapes ;
- documenter les décisions ;
- rendre compte des actions réalisées.

## 5. Engagements du partenaire

Le partenaire peut notamment s'engager à :

- fournir des informations exactes ;
- désigner un interlocuteur ;
- faciliter les visites ou échanges ;
- respecter les règles convenues ;
- informer TVF de tout changement important ;
- ne pas communiquer publiquement avant validation commune.

## 6. Gouvernance du projet

- Référent TVF :
- Référent partenaire :
- Fréquence des points de suivi :
- Modalités de décision :

## 7. Données, photos et communication

- Autorisation de photographier :
  - [ ] Oui
  - [ ] Non
- Autorisation de mention publique :
  - [ ] Oui
  - [ ] Non
- Conditions particulières :

## 8. Durée

- Date de début :
- Date de fin :
- Conditions de renouvellement :
- Conditions de sortie :

## 9. Responsabilités

Chaque partie reste responsable de ses obligations légales, techniques, financières et assurantielles.

Points à vérifier avant action :

- [ ] Propriété ou autorisation d'intervention
- [ ] Assurance
- [ ] Sécurité
- [ ] Diagnostics
- [ ] Autorisations administratives
- [ ] Budget
- [ ] Responsables désignés

## 10. Signatures

Fait à :

Le :

Pour TVF :

Pour le partenaire :