# Note d'opportunité territoriale TVF

Document préparatoire modifiable - version de travail

## 1. Objet

Cette note sert à présenter, en format court et institutionnel, l'intérêt d'une coopération entre un territoire et Territoires Vivants France. Elle peut être utilisée avant un rendez-vous avec une collectivité, un financeur ou un partenaire.

## 2. Résumé exécutif

- Territoire concerné :
- Besoin principal :
- Problème observé :
- Opportunité pour le territoire :
- Rôle possible de TVF :
- Décision attendue :

Résumé en 10 lignes :

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## 3. Constat territorial

| Sujet | Constat | Source | Enjeu |
| --- | --- | --- | --- |
| Habitat |  |  |  |
| Commerce |  |  |  |
| Foncier / friches |  |  |  |
| Matériaux / déchets |  |  |  |
| Insertion |  |  |  |
| Vie locale |  |  |  |

## 4. Pourquoi agir maintenant

Décrire les conséquences si aucune action n'est engagée :

- maintien de la vacance ;
- dégradation du patrimoine ;
- perte d'attractivité ;
- coûts futurs plus élevés ;
- ressources détruites ou dispersées ;
- difficulté à mobiliser les habitants ;
- opportunités de financement manquées.

## 5. Réponse possible de TVF

| Besoin du territoire | Réponse TVF | Livrable possible |
| --- | --- | --- |
| Repérer des biens vacants | Méthode de signalement et qualification | Liste ou cartographie préparatoire |
| Cadrer un projet | Fiche projet, audit terrain, matrice des risques | Dossier d'instruction |
| Mobiliser les acteurs | Réunion de cadrage, rôles, pièces attendues | Compte rendu et plan d'action |
| Valoriser les ressources | Banque de matériaux orientée projet | Fiche ressource et affectation |
| Suivre l'impact | Grille d'indicateurs | Tableau de suivi |

## 6. Scénario de première action

- Action proposée :
- Lieu ou périmètre :
- Public concerné :
- Acteurs à réunir :
- Durée indicative :
- Documents nécessaires :
- Conditions de réussite :
- Risques à vérifier :

## 7. Bénéfices attendus

### Pour la collectivité

- meilleure connaissance des ressources inutilisées ;
- coordination plus simple entre acteurs ;
- expérimentation cadrée ;
- appui à la revitalisation ;
- indicateurs de suivi.

### Pour les propriétaires

- interlocuteur identifié ;
- cadre de coopération ;
- valorisation d'un bien inutilisé ;
- visibilité sur les étapes.

### Pour les entreprises

- contribution RSE concrète ;
- valorisation de matériaux ou compétences ;
- participation à l'économie circulaire locale ;
- reporting plus clair.

### Pour les habitants

- lieux remis en usage ;
- services de proximité ;
- lien social ;
- amélioration du cadre de vie.

## 8. Décision attendue

- Accord pour une réunion de cadrage.
- Désignation d'un référent.
- Transmission de données ou documents disponibles.
- Identification d'un premier périmètre.
- Autorisation d'une visite ou d'un audit terrain.

## 9. Annexes possibles

- Fiche territoire partenaire.
- Pièces à fournir.
- Fiche d'audit terrain.
- Matrice des risques.
- Budget prévisionnel.
- Modèle de convention.

## 10. Validation

- Rédigé par :
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- Destinataire :
- Version :