Nos statuts

Un cadre de référence pour présenter l'objet, les principes et la gouvernance envisagée de TERRITOIRES VIVANTS FRANCE pendant sa phase de création.

Quartier en rénovation

Cette page présente une version de lecture publique du cadre statutaire. Elle ne remplace pas les documents administratifs signés, déposés ou actualisés par l'association.

Dénomination

L'association porte le nom TERRITOIRES VIVANTS FRANCE.

Objet

L'association a pour objet de contribuer à la revitalisation des territoires par la remise en vie de bâtiments vacants, locaux inoccupés, matériaux réemployables, friches et espaces abandonnés.

Siège national

25 rue Élise Gervais, 42000 Saint-Étienne.

Principes d'action

L'association agit dans une logique d'intérêt général, de sobriété, de coopération locale, de réemploi, de solidarité et de respect des territoires.

Gouvernance

La gouvernance se structure progressivement autour des responsabilités associatives nécessaires à la création, au pilotage et au développement de l'association.

Ressources

Les ressources pourront provenir de cotisations, dons, mécénat, subventions légalement accordées, contributions ou tout autre moyen autorisé par la réglementation applicable.

Mentions légales

Les informations d'édition, de publication, d'hébergement, de confidentialité et de cookies sont centralisées sur une page dédiée.

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Mise à jour après déclaration

Les références officielles de l'association pourront être ajoutées après déclaration : numéro RNA, publication, identifiants administratifs et coordonnées définitives.